Conditions d'hébergement et de médiation de prestations

Chère cliente, cher client,

Nous vous remercions de l’intérêt que vous portez à la réservation d’un hébergement chez un hébergeur de la région touristique de la vallée de la Rench. En cas de conclusion d’un contrat d’hébergement, l’hébergeur et Renchtal Tourismus GmbH – ci-après désignée par l’abréviation « RTG » – s’engagent à mettre toute leur énergie et leur expérience pour que votre séjour soit le plus agréable possible. Des accords juridiques clairs sur vos droits et obligations en tant que client et sur les droits et obligations de votre hébergeur, qui doivent être conclus avec vous sous la forme des conditions d’hébergement suivantes, contribuent également à cet objectif. Ces conditions d’hébergement, dans la mesure où elles sont juridiquement valables, font partie intégrante du contrat d’hébergement conclu entre vous et votre hébergeur en cas de réservation. Veuillez donc lire attentivement les présentes conditions d’hébergement avant de réserver.

1. Fonction de Renchtal Tourismus GmbH ; champ d'application des présentes conditions contractuelles

1.1. RTG est l’exploitante des sites Internet respectifs ou l’éditrice des listes d’hébergeurs, catalogues, brochures ou autres médias imprimés et sites Internet correspondants, dans la mesure où RTG y est expressément désignée comme éditrice/exploitante.

1.2. Si RTG sert d’intermédiaire pour d’autres prestations fournies par les hébergeurs, et que celles-ci ne représentent pas une proportion significative de la valeur totale des prestations de l’hébergeur, ni ne sont une caractéristique essentielle du paquet de prestations de l’hébergeur ou de RTG elle-même, ni annoncées comme telles, alors RTG n’intervient qu’en qualité d’intermédiaire de prestations d’hébergement.

1.3. En qualité d’intermédiaire, RTG a la fonction d’un fournisseur de prestations de voyage connexes, dans la mesure où les conditions préalables à une offre de prestations de voyage connexes par RTG sont réunies conformément aux dispositions légales de l’article 651w du Code civil allemand (BGB).

1.4. Sans préjudice des obligations de RTG en tant que fournisseur de prestations de voyage connexes (en particulier la remise du formulaire prévu par la loi et l’exécution d’une garantie des fonds de la clientèle en cas d’activité de recouvrement par RTG) et des conséquences juridiques en cas de non-exécution de ces obligations légales, RTG n’est, en cas de réalisation des conditions visées au point 1.2 ou 1.3, ni voyagiste ni partenaire contractuel du contrat d’hébergement qui est conclu en cas de réservation. La responsabilité de RTG n’est donc pas engagée en ce qui concerne les informations fournies par l’hébergeur sur les prix et les prestations, l’exécution de la prestation elle-même, ni les défauts de prestations.

1.5. Les présentes conditions de vente s’appliquent, dans la mesure où elles sont valablement convenues, aux contrats d’hébergement pour lesquels les listes d’hébergeurs, les catalogues ou les offres d’hébergement publiés par RTG sur des sites Internet constituent la base de réservation.

1.6. Les hébergeurs se réservent le droit de convenir avec le client d’autres conditions d’hébergement que les présentes ou de conclure des accords complémentaires ou différents des présentes conditions d’hébergement.

2. Conclusion du contrat

2.1. Les dispositions suivantes s’appliquent à tous les modes de réservation :

a) L’offre de l’hébergeur et la réservation du client sont fondées sur le descriptif de l’hébergement et les informations complémentaires figurant dans la base de réservation (p. ex. les détails sur la catégorie), si ceux-ci sont fournis au client au moment de la réservation.
b) Conformément aux obligations légales, le client est informé, selon les dispositions légales (art. 312g, al. 2, phrase 1, point 9 du Code civil allemand (BGB)), qu’il n’existe pas de droit de rétractation pour les contrats d’hébergement qui ont été conclus dans le cadre de la vente à distance (courriers, catalogues, appels téléphoniques, e-mails, messages envoyés via un service de téléphonie mobile (SMS), radio et médias télévisuels), mais que seules les dispositions légales relatives à la non-utilisation des services de location (art. 537 du BGB) s’appliquent (cf. également le point 6 des présentes conditions d’hébergement). Toutefois, le droit de rétractation existe si le contrat d’hébergement a été conclu en dehors de locaux commerciaux, à moins que les négociations verbales sur lesquelles repose la conclusion du contrat n’aient été menées sur ordre préalable de votre part en tant que consommateur ; dans ce dernier cas, il n’existe pas non plus de droit de rétractation.

2.2. Pour les réservations effectuées verbalement, par téléphone, par écrit, par e-mail ou par fax, les dispositions suivantes s’appliquent :

a) En procédant à la réservation, le client propose à l’hébergeur de conclure un contrat d’hébergement qui engage les deux parties.
b) Le contrat est conclu dès réception de la notification d’acceptation de l’hébergeur (confirmation de réservation) par le client. Celle-ci ne nécessite pas de forme particulière, de sorte que les confirmations verbales et téléphoniques sont également juridiquement contraignantes pour le client et l’hébergeur. En règle générale, l’hébergeur transmettra également au client une confirmation écrite de la réservation si celle-ci a été effectuée verbalement ou par téléphone. Les réservations effectuées verbalement ou par téléphone par le client entraînent, en cas de confirmation verbale ou téléphonique contraignante par l’hébergeur, la conclusion d’un contrat contraignant, même si le client ne reçoit pas l’exemplaire supplémentaire écrit de la confirmation de réservation.
c) Si l’hébergeur soumet une offre spéciale au client à la demande de ce dernier, il s’agit, en dérogation aux dispositions précédentes, d’une offre de contrat ferme de l’hébergeur au client, dans la mesure où il ne s’agit pas d’une information sans engagement sur les hébergements disponibles et les prix. Dans ces cas-là, le contrat est conclu, sans qu’une confirmation de la part de l’hébergeur soit nécessaire, si le client accepte cette offre dans un délai éventuellement mentionné dans l’offre, sans restrictions, modifications ou extensions, par une déclaration expresse, le versement d’un acompte, le règlement du solde ou l’utilisation de l’hébergement.

2.3. Pour les réservations effectuées sur Internet, la conclusion du contrat est soumise aux dispositions suivantes :

a) En cliquant sur le bouton « Réserver avec obligation de paiement », le client propose à l’hébergeur la conclusion d’un contrat d’hébergement. Le client recevra immédiatement un accusé de réception de sa réservation par voie électronique.
b) La transmission de l’offre de contrat par l’utilisation du bouton « Réserver avec obligation de paiement » ne donne aucun droit au client à la conclusion d’un contrat d’hébergement, conformément aux informations fournies dans la réservation. Au contraire, l’hébergeur est libre d’accepter ou non l’offre de contrat du client.
c) Le contrat est conclu par la réception de la confirmation de réservation par le client.

2.4. Si la confirmation de la réservation a lieu immédiatement après la réservation par le client au moyen du bouton « Réservation avec obligation de paiement » par un affichage de la confirmation de la réservation à l’écran (réservation en temps réel), le contrat d’hébergement prend effet à la réception par le client de cette confirmation de réservation. Dans ce cas, le client se voit proposer la possibilité d’enregistrer et d’imprimer la confirmation de réservation. Le caractère contraignant du contrat d’hébergement ne dépend toutefois pas du recours du client à ces possibilités d’enregistrement ou d’impression. En règle générale, le client reçoit également un exemplaire de la confirmation de réservation par e-mail, pièce jointe à un e-mail, courrier postal ou fax. La réception d’une telle confirmation de réservation supplémentaire n’est toutefois pas une condition préalable au caractère juridique contraignant du contrat d’hébergement.

3. Prix et prestations

3.1. Les prix indiqués dans la base de réservation (liste des hébergeurs, offre de l’hébergeur, Internet) sont des prix finaux et incluent la taxe sur la valeur ajoutée légale et tous les frais accessoires, sauf indication contraire concernant les frais accessoires. La taxe de séjour ainsi que les frais pour les prestations facturées en fonction de la consommation (p. ex. électricité, gaz, eau, bois de chauffage) et les prestations optionnelles et supplémentaires auxquelles le client n’a recours qu’une fois sur place, peuvent être exigés et facturés séparément.

3.2. Les prestations dues par l’hébergeur sont exclusivement celles mentionnées dans la confirmation de réservation, dans les informations relatives à l’hébergement et dans les prestations de l’hébergeur décrites dans la base de réservation, ainsi que celles contenues dans tout accord complémentaire conclu expressément avec le client.

4. Paiement

4.1. La date d’échéance du paiement de l’acompte et du solde est déterminée par les modalités convenues entre le client et l’hébergeur, et indiquées dans la confirmation de réservation. Sauf accord particulier contraire, le prix total de l’hébergement, y compris les frais accessoires et les prestations supplémentaires, est dû à la fin du séjour et doit être payé à l’hébergeur.

4.2. L’hébergeur peut exiger, après la conclusion du contrat, un acompte s’élevant jusqu’à 20 % du prix total des prestations d’hébergement et des prestations supplémentaires réservées, sauf autre accord particulier sur le montant de l’acompte.

4.3. Pour les séjours de plus d’une semaine, l’hébergeur peut, une fois le séjour terminé, établir le décompte pour la durée de séjour écoulée ainsi que pour les prestations supplémentaires (p. ex. prestations de restauration non comprises dans le prix de l’hébergement, consommations du minibar) et les facturer.

4.4. Les paiements en devises étrangères ne sont pas admis. Les paiements par carte de crédit ne sont possibles que si cela a été convenu ou est généralement proposé par l’hébergeur via un affichage correspondant. Les paiements de fin de séjour ne sont pas possibles par virement.

4.5. Si le client ne verse pas l’acompte convenu et/ou le solde dans le délai imparti malgré une mise en demeure de l’hébergeur avec fixation d’un délai raisonnable, bien que l’hébergeur soit disposé et en mesure de fournir correctement les prestations contractuelles, bien qu’il n’existe aucun droit légal ou contractuel de compensation ou de rétention du client et si le client est responsable du retard de paiement, l’hébergeur est en droit, après mise en demeure avec fixation d’un délai et après expiration du délai, de résilier le contrat avec le client et de lui réclamer des frais de résiliation, conformément au point 6 des présentes conditions.

5. Arrivée et départ

5.1. L’arrivée du client doit avoir lieu à l’horaire convenu, sauf accord particulier, au plus tard à 18 h.

5.2. En cas d’arrivée plus tardive, les dispositions suivantes s’appliquent :

a) Le client est tenu d’informer l’hébergeur au plus tard à 18 h ou à l’heure d’arrivée convenue s’il arrive en retard ou s’il ne souhaite accéder à l’hébergement réservé que le lendemain, en cas de séjour de plusieurs jours.

b) Si l’hébergeur n’en est pas informé en temps voulu, il est en droit d’affecter l’hébergement à d’autres clients. Pour la période où l’hébergement n’est pas utilisé, les dispositions relatives à l’annulation ou à la non-présentation du client dans les présentes conditions d’hébergement s’appliquent en conséquence.

c) Pour les périodes de réservation pendant lesquelles le client n’utilise pas le logement en raison d’une arrivée tardive, les dispositions relatives à l’annulation ou à la non-présentation du client dans les présentes conditions d’hébergement s’appliquent en conséquence. Le client n’est pas tenu de payer l’hébergeur pour de telles périodes de réservation si l’hébergeur est contractuellement ou légalement responsable des raisons de l’arrivée tardive ou de la non-occupation.
Le client doit quitter l’hébergement à la date convenue, sauf accord particulier, le jour du départ au plus tard à 12 h. Si le logement n’est pas libéré à temps, l’hébergeur peut exiger un paiement supplémentaire en conséquence. L’hébergeur se réserve le droit de faire valoir d’autres dommages. Un droit d’utilisation des installations de l’établissement d’hébergement de l’hébergeur après 12 h le jour du départ, n’existe que dans le cas d’une mention générale de l’hébergeur à ce sujet ou d’un accord particulier conclu avec celui-ci.

6. Annulation et non présentation

6.1. En cas d’annulation ou de non-présentation du client, l’hébergeur conserve son droit au paiement du prix convenu du séjour, y compris les repas et les prestations supplémentaires. Cette disposition ne s’applique pas si l’hébergeur a accordé au client un droit de résiliation gratuit à titre individuel et si l’hébergeur reçoit dans les délais la déclaration du client sur l’exercice de ce droit de résiliation gratuit, qui ne nécessite pas de forme particulière.

6.2. L’hébergeur doit s’efforcer d’affecter l’hébergement d’autres clients dans le cadre de ses activités professionnelles normales, sans obligation de faire des efforts particuliers et en tenant compte du caractère particulier de l’hébergement réservé (p. ex. une chambre non-fumeurs ou une chambre familiale).

6.3. Dans la mesure où l’hébergeur a la possibilité d’affecter l’hébergement à un autre client pour la période réservée par le client initial, il déduira selon son droit visé au point 6.1 les recettes provenant d’une telle autre affectation ou, si une telle affectation n’est pas possible, les économies de coûts réalisées.

6.4. Après déduction des pourcentages reconnus par la jurisprudence pour l’évaluation de ces économies de coûts, le client est tenu de payer à l’hébergeur les éventuels montants suivants visés au point 6.3, qui se rapportent dans chaque cas au prix total des prestations d’hébergement (y compris tous les frais accessoires), toutefois hors taxe de séjour :

Pour logements de vacances / hébergements
Sans restauration                                          90 %       

Pour un hébergement avec petit-déjeuner                     80 %

Pour un hébergement en demi-pension                      70 %

Pour un hébergement en pension complète                  60 %

6.5. Le client se réserve expressément le droit de prouver à l’hébergeur que ses économies de coûts sont nettement supérieures aux montants déduits tels qu’ils sont indiqués ci-dessus, ou que des revenus ont été réalisés du fait d’une utilisation par d’autres clients des prestations d’hébergement ou d’autres prestations. En présence d’une telle preuve, le client est seulement tenu de payer le montant inférieur correspondant.

6.6. Il est vivement recommandé au client de souscrire une assurance annulation voyage.

6.7. Pour toutes les réservations, l’annulation doit être déclarée directement à l’hébergeur. Il est dans l’intérêt du client de la produire sous forme écrite.

7. Obligations du client ; résiliation par le client

7.1. Le client est tenu de respecter le règlement intérieur qui lui a été communiqué ou dont il avait raisonnablement la possibilité de prendre connaissance du fait d’une mention en ce sens.

7.2. Le client est tenu de signaler immédiatement à l’hébergeur les éventuels défauts et dysfonctionnements et d’exiger qu’il y soit remédié. S’il omet de notifier les défauts, le client peut perdre ses droits auprès de l’hébergeur en tout ou en partie.

7.3. Le client peut résilier le contrat uniquement en cas de défauts ou de dysfonctionnements importants. Le client doit d’abord fixer à l’hébergeur un délai raisonnable pour remédier au défaut dans le cadre de la notification, sauf s’il est impossible de remédier au défaut, si l’hébergeur s’y refuse ou si la résiliation immédiate est objectivement justifiée par un intérêt particulier du client évident pour l’hébergeur, ou si, pour ces motifs, il n’est objectivement pas raisonnable pour le client de poursuivre son séjour.

8. Réglementations particulières en lien avec les pandémies (en particulier le coronavirus)

8.1. Les parties conviennent que l’hébergeur exécute toujours les prestations convenues conformément aux exigences et obligations administratives en vigueur au moment du séjour.

8.2. Le client s’engage à respecter les réglementations ou restrictions raisonnables de l’hébergeur lors de l’utilisation des prestations, et à informer immédiatement l’hébergeur en cas de symptômes typiques de la maladie.

9. Limitation de responsabilité

9.1. L’hébergeur est pleinement responsable :

- en cas de dommages des suites du manquement à une obligation essentielle, dont l’accomplissement permet la bonne exécution du contrat ou dont la violation compromet la réalisation de l’objectif du contrat ;

- en cas d’atteinte à la vie, à l’intégrité physique ou à la santé.

Par ailleurs, la responsabilité de l’hébergeur est limitée aux dommages causés intentionnellement ou par négligence grave par l’hébergeur ou ses auxiliaires d’exécution.

9.2. La présente clause ne déroge pas à l’éventuelle responsabilité de l’hébergeur pour les effets personnels des clients conformément à l’article 701 et suivants du Code civil allemand (BGB).

9.3. La responsabilité de l’hébergeur n’est pas engagée en cas de problèmes d’exécution de prestations que l’hébergeur, par intermédiation, a simplement procurées au client durant son séjour et que le client peut identifier comme prestations tierces (p. ex. les excursions, les billets d’entrée, les billets de transport, les manifestations sportives, les sorties au théâtre, les expositions, etc.). Il en va de même pour les prestations tierces facilitées par l’hébergeur dans le cadre de la réservation du logement, dans la mesure où elles sont explicitement désignées comme prestations tierces dans l’annonce ou la confirmation de réservation.

10. Règlement alternatif d’un litige ; choix du droit applicable et tribunal compétent

10.1 L’hébergeur tient à signaler que certaines dispositions essentielles de la loi sur le règlement des litiges de consommation n’étaient pas encore entrées en vigueur au moment de l’impression des présentes conditions d’hébergement. L’hébergeur ne participe pas actuellement à un règlement volontaire des litiges de consommation. Si, après impression des présentes conditions d’hébergement, la participation à un dispositif de règlement des litiges de consommation devient obligatoire pour l’hébergeur, le client en sera informé en bonne et due forme. Pour tous les contrats d’hébergement conclus par voie électronique, veuillez vous référer à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges https://ec.europa.eu/consumers/odr.

10.2. La relation contractuelle entre l’hébergeur et le client est régie exclusivement par le droit allemand. Il en va de même pour toute autre relation juridique.

10.3. Le client peut uniquement intenter une action en justice contre l’hébergeur au siège de ce dernier.

10.4 Concernant les plaintes de l’hébergeur à l’encontre du client, c’est le domicile de ce dernier qui est déterminant. Concernant les plaintes à l’encontre de clients qui sont des commerçants, des personnes morales de droit public ou privé ou des personnes dont le lieu de résidence, le siège social ou le lieu de séjour habituel se trouve à l’étranger, ou dont le lieu de résidence, le siège social ou le lieu de séjour habituel est inconnu au moment de l’action en justice, le tribunal compétent est celui de la juridiction dont relève le siège social de l’hébergeur.

10.5. Les dispositions ci-dessus ne s’appliquent pas si et dans la mesure où des dispositions non dérogatoires de l’Union européenne ou d’autres dispositions internationales sont applicables au contrat.

© Protégé par le droit d’auteur ; Cabinet d’avocats Noll | Hütten | Dukic ; Stuttgart | Munich (2023)